Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVES DE JOLYBOIS
Numéro de dépôt :
1518257
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1999
Présentation de la marque CAVES DE JOLYBOIS
Déposée le 8 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CHASAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DE JOLYBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVES DE JOLYBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHASAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°43677 - Publication au BOPI 1989-34